Le Conseil constitutionnel au Palais-Royal

• La première monographie illustrée sur une grande institution d’État siégeant au Palais-Royal, méconnue et pourtant proche des citoyens.
•  La visite détaillée d’un palais parisien ouvert pour les seules Journées du patrimoine.
• Un reportage exclusif du photographe Laurent Lecat.
•  Une parution à l’occasion du 10^e anniversaire de la QPC (question prioritaire de constitutionnalité).

Le Conseil constitutionnel a été instauré en 1958 par la constitution de la V^e République. Dès sa création, il fut installé au cœur du Palais-Royal, dans l’aile Montpensier, à proximité du Conseil d’État, de la Comédie-Française et du ministère de la Culture.        
Dans une première partie, l’ouvrage revient sur l’histoire et l’unité architecturale du Palais-Royal, les lieux occupés par le Conseil constitutionnel ne pouvant se comprendre hors du contexte du site initialement connu comme Palais-Cardinal, puis résidence de Monsieur, frère de Louis XIV, ou plus tard du Régent ; à partir de 1859, le palais fut habité par le prince Napoléon et son épouse, Marie-Clotilde de Savoie, auxquels succéda la Cour des comptes après 1870. Un reportage exclusif de Laurent Lecat plonge le lecteur dans les fastes de l’un des plus beaux décors parisiens de la fin du XVIII^e siècle. L’ouvrage propose également la reproduction des planches d’un recueil de l’architecte Pierre Fontaine (1762-1853) paru en 1834, et récemment acquis par le Centre des monuments nationaux.

La seconde partie a pour mission de familiariser le lecteur avec le fonctionnement de cette juridiction dotée de compétences variées, dont le contrôle de conformité des lois à la Constitution. Ainsi, les auteurs reviennent sur sa composition, son organisation, ses compétences, les divers types de décisions prononcées, dont notamment la question prioritaire de constitutionnalité (QPC) qui fête ses dix ans en 2020 ; grâce à cette disposition, tout citoyen qui estime qu’un texte législatif n’est pas conforme à la Constitution peut interroger le Conseil.

Préface

Laurent Fabius, président du Conseil constitutionnel

Les aquarelles de Pierre François Léonard Fontaine (1762-1853) par Christophe Bottineau

Du Palais-Cardinal au Conseil constitutionnel, quatre siècles d’histoire du Palais-Royal par Christophe Bottineau

Le Palais-Cardinal (1624-1642)

La Régence (1643-1651)

Le palais des Orléans (1661-1792)

La Révolution et l’Empire (1792-1814)

Le retour de la famille d’Orléans (1814-1848)

La Révolution de 1848

De 1848 à la chute du Second Empire

Le palais des grandes institutions de la République

Le Conseil constitutionnel en images

Portfolio de photographies de Laurent Lecat

Le Conseil constitutionnel par Denys de Béchillon et Damien Connil

Soixante ans

Le Conseil constitutionnel, présentation

La vie du Conseil constitutionnel

Constitutionnaliste, agrégé de droit public, Denys de Béchillon est professeur à l’université de Pau et membre du Club des juristes. Il pratique le droit comme consultant depuis plus de vingt ans. Il a été plusieurs fois associé à la réflexion des pouvoirs publics sur des réformes importantes et notamment sur les modifications à apporter, ou non, à la Constitution et à son préambule. Il a notamment siégé au sein des comités présidés à cet effet par Édouard Balladur (2007) et Simone Veil (2008).

Christophe Bottineau est architecte en chef des monuments historiques du Palais-Royal depuis 2010. Il en supervise depuis cette date les nombreux chantiers de restauration. Chargé des 1^er et 4^e arrondissements de Paris, il dirige également les chantiers du ministère de la Justice, de la colonne Vendôme, du Palais de justice de Paris, de la Sainte-Chapelle, de la Conciergerie, mais aussi celui de l’hôtel de la Marine, place de la Concorde. 

Constitutionnaliste, chargé de recherche au CNRS, Damien Connil enseigne à l'université de Pau. Ses travaux portent principalement sur la Constitution, ses fonctions et ses représentations aujourd'hui, ainsi que sur l'étude du Parlement et du droit parlementaire. Avec Denys de Béchillon, il a rédigé le rapport Réflexions sur le statut des « portes étroites » devant le Conseil constitutionnel, remis au président Laurent Fabius en février 2017.